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Comment optimiser fiscalement la vente ou l'achat de chevaux ?

Lors de l'achat d'un cheval, il faut se poser les bonnes questions pour une éventuelle optimisation fiscale. Chronique - Juin 2021
Equine Law - Thierry Ygouf lawyer in economic and real estate law in Caen and Paris

Rupture conventionnelle et inaptitude

La rupture conventionnelle est-elle autorisée en cas d’inaptitude ?
Employment law - Thierry Ygouf lawyer in economic and real estate law in Caen and Paris

Comment optimiser fiscalement la vente de chevaux ?

Lors de l'achat d'un cheval, il faut se poser les bonnes questions pour une éventuelle optimisation fiscale. Chronique - Février 2020
Equine Law - Thierry Ygouf lawyer in economic and real estate law in Caen and Paris

Le droit du cheval est un domaine vaste et complexe

Notre proximité avec les sports équestres, notre expertise dans l'économie équine ainsi que notre expérience dans ce domaine constituent nos atouts indispensables pour vous conseiller.
Equine Law - Thierry Ygouf lawyer in economic and real estate law in Caen and Paris

Les droits du détenteur d'équidés en cas d'impayés

Si vous êtes victime d'impayés de la part d'un propriétaire d'équidés placés en pension ou au travail, quels sont les recours dont vous disposez ? Chronique - Décembre 2019
Equine Law - Thierry Ygouf lawyer in economic and real estate law in Caen and Paris

Manifestations sportives

Compétitions équestres : quelle responsabilité en cas d'accident ? Chronique - Novembre 2019
Equine Law - Thierry Ygouf lawyer in economic and real estate law in Caen and Paris

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Download 'Kit de lutte contre le Covid-19-Chauffeurs Livreurs' - Lawyers in french and international law in Caen and Paris'
Kit de lutte contre le Covid-19-Chauffeurs Livreurs
Transporteurs-chauffeurs-livreurs Fiche pratique à télécharger
Download 'Kit de lutte contre le Covid-19- Commerce de détail' - Lawyers in french and international law in Caen and Paris'
Kit de lutte contre le Covid-19- Commerce de détail
Commerce de détail Fiche pratique à télécharger
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Test anglais
Test anglais
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Kit de lutte contre le Covid-19-Grande Distribution-Travail en caisse
Grande distribution-Travail en caisses Fiche pratique à télécharger
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Kit de lutte contre le Covid-19 Cheval
Cheval- Filière équine Fiche pratique à télécharger
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Kit de lutte contre le Covid- 19- Agriculture
Activité agricole Fiche pratique à télécharger
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Kit de lutte contre le Covid-19 Elevage
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Kit de lutte contre le Covid-19 Abattoirs
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Kit de lutte contre le Covid-19 Saisonniers
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Download 'PROTOCOLE DE DECONFINEMENT POUR LES ENTREPRISES' - Lawyers in french and international law in Caen and Paris'
PROTOCOLE DE DECONFINEMENT POUR LES ENTREPRISES
Protocole de déconfinement pour les entreprises - Préparer la reprise
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Attestation de déplacement dérogatoire
Attestation de déplacement dérogatoire officielle fournie par le gouvernement Français.
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